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عقد تسيير محل تجاري

Demandée il y a 6 ans
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لدي محل تجاري لبيع العقاقير مع سجل تجاري وأريد أن اكريه بعقد تسيير لكن الشخص الدي يريد أن يكتريه يريده لمكتب شركة سؤالي هل يمكنني بأن اكريه رغم أنه سيغير النشاط

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0 Réponse - Administrateur
إذا كان المحل ملكك وغير النشاط فهو يعتبر اكترى العقار وهو حر في ممارسة النشاط الذي ...

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il y a 4 ans (Modifiée: il y a 2 ans)
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عقد تسيير محل تجاري

Demandée
Répondu il y a 8 ans par أيمن - رجل قانون
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تسيير محل تجاري بدون عقد

Demandée
Répondu il y a 7 ans par هشام المستشار
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تسيير محل تجاري بدون عقد

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