توجيه عقوبة الانذار

Demandée il y a 8 ans

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وجهت ملحقة مؤسستنا بإحدى المدن انذار للحارس بسبب سوء تصرفه مع شخص غير تابع للمؤسسة ولا يمثل مصالحها هل هذه العقوبة التأديبية قانونية؟

1 Commentaire

Autre Utilisateur

اخي قاموا بالقبض عليه بعد أن ضبطوه يدخن الحشيش . سيتمثل امام المحكمة اليوم بعد أن ظل في الحبس ل24 . في هذه الحالة ماهي عقوبته ؟ مع العلم ليس له سوابق .
و هل هناك احتمالية كفالة او غرامة مالية ؟ كم ستكون في هذه الحالة؟

il y a 6 mois

1 Réponse

أيمن - رجل قانون

6.3k Réponses - Consultant Expert - أكثر من 30 سنة خبرة في محاكم المغرب

إذا كان الحارس أجيرا وأخطأ فإن ...

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il y a 8 ans (Modifiée: il y a 5 ans)