اخي قاموا بالقبض عليه بعد أن ضبطوه يدخن الحشيش . سيتمثل امام المحكمة اليوم بعد أن ظل في الحبس ل24 . في هذه الحالة ماهي عقوبته ؟ مع العلم ليس له سوابق .
و هل هناك احتمالية كفالة او غرامة مالية ؟ كم ستكون في هذه الحالة؟
شكرا مسبقا على جوابكم السريع
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حسب الفصل 8 من ظهير 21-05-1974 فإن عقوبة الاستعمال أو الاستهلاك للمواد المخدرة هي الحبس ...
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il y a 4 ans
(Modifiée: il y a 5 mois)
Utilisateur
هذا يعتمد على محضر ضابطة القضائية اذ كان مستهلك او تاجر.اذا كان فقط مستهلك فالعقوبة تكون حبس موقوف التنفيذ وغرامة لعدم السوابق.وكان عليكم اخراجه بكفالة حتى يوم الجلسة.
il y a 5 ans
(Modifiée: il y a un mois)
82 Bravos
0 Commentaire
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