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متابعة الشهود

Demandée il y a 8 ans par hamid achraf
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اذا تقدم شخص بشكاية الى وكيل الملك ضد الشهود بتهمة " شهادة الزور " وتم تبرئتهم من هذه التهمة ,فهل يحق لهولاء الشهود متابعة الشخص الذى قدم الشكاية ضدهم الى وكيل الملك. وما هي التهمة التي سيتابع بها امام المحكمة لحفظ ماء وجههم وشكرا

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تهمة الوشاية ...

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il y a 8 ans (Modifiée: il y a 4 ans)
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