السلام عليكم, من فضلكم اريد المساعدة زوجي مغربي كان متزوج باروبية سابقا,وحصل على حكم الطلاق 2012 الان نريد الزواج في المغرب في محكمة قضاء الاسرة.طلبومني يجب تدييل حكم الطلاق. للاشارة زوجي وكلني بكل الاجرائات الزواج بوكالة خاصة لانوب عنه في جميع الاجرائات المتعلقة بهدا الاخير. كما ان بحوزتي جميع الوثائق المطلوبة. المشكلة طلب مني تدليل حكم الطلاق. حيت لا اعرف كيف و اين?? وشكرا جزيلا...
1 Commentaire
6.3k Réponses - Consultant Expert
- أكثر من 30 سنة خبرة في محاكم المغرب
أولا لا يمكنك شخصيا القيام بالإجراءات لأنه يتعين عليك قانونا الاستعانة بمحام.
الوثائق المطلوب إرفاقها بمقال تذييل الحكم الأجنبي باصيغة التنفيذية هي ما ورد عليه النص بالفصل 431 من قانون المسطرة المدنية ...
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il y a 8 ans
(Modifiée: il y a 4 mois)
لقد قمت به بنفسي لدا لا ضرورة ...
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il y a un an
(Modifiée: il y a 3 mois)
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