تفسير ( رفض الطلب و ابقاء الصائر على رافعه)

Demandée il y a 5 ans

15.4k Vues

حكم قطعي
في الطلب الاصلي : برفضه و ابقاء الصائر على رافعه
في الطلب المضاد : برفضه و ابقاء الصائر على الخزينة العامة
من يشرح لي القاء الصائر على رافعه ؟ و ابقاء الصائر على الخزينة العامة
هل الذي ربح الدعوى سيعود عن اتعاب المحامي مثلا ام ماذا ؟

1 Commentaire

Autre Utilisateur

ماذا تعني عدم قبول الطلب و ابقاء الصاءر على الخزينة العامة

il y a 2 mois

1 Réponse

دليلك القانوني

3.6k Réponses - Consultant Expert - متخصص

حينما يرفع شخص دعوى فهو يؤدي رسوم قضائية ورسوم تبليغ الاستدعاءات وأحيانا مصاريف الخبرة إذا أمرت بها المحكمة.
كل هذه المصاريف يسترجعها المدعي من المدعى عليه إذا ربح الدعوى و إذا حكم عليه بما طلبه المدعي.
أما ...

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il y a 5 ans (Modifiée: il y a un an)