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مامعنى إبقاء الصائر على رافعه

Demandée il y a 8 ans
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مامعنى إبقاء الصائر على رافعه

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إبقاء الصائر على المدعي لا تقوله المحكمة في منطوقها إلا إذا خسر المدعي دعواه ...

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il y a 7 ans (Modifiée: il y a 3 ans)
إبقاء الصائر على المدعي الذي رفع الدعوى
il y a 8 ans (Modifiée: il y a 3 ans)
Bravos

Commentaires

مازال هناك غموض يعني ما هو إبقاء الصائر ع مدعيه

il y a 8 ans (Modifiée: il y a 5 ans)

انت رفعت دعوى (القسمة،الافراغ،...) اي مصاريف كلفتك القضية ستتحملها انت وحدك عكس ان ربحت القضية سيتحملها حتى المدعى عليهم

il y a 8 ans (Modifiée: il y a 5 ans)

شكرا أخي الكريم : بمعنى إذا مثلا أنا ربحت القضية هل سأتحملها أنا وامدعي عليه بالتساوي أم سيتحمل المصاريف كاملة الخاسر

il y a 8 ans (Modifiée: il y a 5 ans)

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