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مامعنى إبقاء الصائر على رافعه
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مامعنى إبقاء الصائر على رافعه
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إبقاء الصائر على المدعي لا تقوله المحكمة في منطوقها إلا إذا خسر المدعي دعواه ...
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il y a 6 ans
(Modifiée: il y a 3 ans)
Utilisateur
إبقاء الصائر على المدعي الذي رفع الدعوى
il y a 8 ans
(Modifiée: il y a 3 ans)
8 Bravos
3 Commentaires
Utilisateur
انت رفعت دعوى (القسمة،الافراغ،...) اي مصاريف كلفتك القضية ستتحملها انت وحدك عكس ان ربحت القضية سيتحملها حتى المدعى عليهم
il y a 8 ans
(Modifiée: il y a 4 ans)
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