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سؤال عن الحكم القطعي, جزاكم الله خيرا
Demandée il y a 5 ans
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هل الحكم القطعي الحضوري من المحكمة الابتدائية ( العمالية ) واجب النفاذ؟
ومتى يمكنني اتمام تنفيذه ( بدون انتظار ) ؟
وهل يجوز للشركة المدعي عليها ان تقوم باستئناف الحكم الصادر من المحكمة ؟
ومتى يمكنني تنفيذ الحكم بعد اصداره؟
جزاكم الله خيرا على حسن تقبلكم
1 Commentaire
3.6k Réponses - Consultant Expert
- متخصص
الحكم القطعي هو تمييز بالوصف عن الحكم التمهيدي، فهو يقطع النزاع ويبين الحل القضائي له، بينما الحكم التمهيدي هو حكم يمهد بتحقيق أو بحث ليصدر الحكم القطعي ...
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il y a 4 ans
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