جزاكم الله خيرا

Demandée il y a 6 ans

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أكتري محل تجاري بسومة كراء 6000 درهم للأكل الخفيف. بعد مضي سنتين الح علي صاحب المحل بتجديد العقد المهم لم انتبه أنه أضاف ضريبة النظافة في العقد.المهم ايجار المحل يؤدي عن كل شهر.العقد الجديد يبتدئ من 01/12/2014 إلى. ...المهم توصلت عن طريق عون قضائي. بمقال عن طريق المحكمة الإبتدائية يطالبني بتأدية 41 شهر عن ضريبة النظافة. والجلسة في أول شهر مايو. ما العمل جزاكم الله خيرا. يطالبني بتأدية 24600 درهم.

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دليلك القانوني

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يقال أن العقد شريعة المتعاقدين والقانون لا يحمي المغفلين ، لأنه كان عليك قراءة العقد قبل التوقيع عليه.
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il y a 4 ans