رفض الاب تسجيل الابن بدفتر الحالة المدنية مع اخوته لنزاعه مع الزوجة

Demandée il y a 8 ans

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هل للزوجة الحق في تسجيل ابنها مع العلم ان الاب سرق دفتر الحالة لمدنية .

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دليلك القانوني

3.6k Réponses - Consultant Expert - متخصص

إذا كان أجل التسجيل لا زال مفتوحا يمكنها فقط الاتصال بضابط الحالة المدنية المختص والإدلاء بالوثائق المطلوبة ( عقد الزواج وشهادة الولادة) وسيقوم اضابط بالتسجيل. ...

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il y a 8 ans (Modifiée: il y a un an)