السلام عليكم
انوي شراء شقة..لكن في شهادة الملكية يوجد فيه شرط على الملك: منع التفويت ....ماذا يعني هذا؟ هل وضعية الشقة سليمة ام لا..هل سيسبب لي مشاكل في عملية الشراء
شكرا جزيلا.........................
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0 Réponse - Consultant Expert - متخصص
نعم هو قيد على المالك ألا يفوت ملكه.
هناك عدة حالات في القانون يشترط فيها المالك السابق على المالك الجديد عدم تفويت ما اقتناه قبل ...
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il y a 4 ans
(Modifiée: il y a un an)
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