لدي محل تجاري في ملكية مشتركة مع اخي. الباتانت في اسن اخي. نريد الان التسجيل بالسجل التجاري. هليمكن ان يكون تسجيل السجل التجاري باسمي و باسم اخي ضمانا لحقوقي كشريك في الملكية. و ما هي الاجراءات اللازمة
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وبالتالي عليك تعديل التصريح بالضريبة لتصبح مع أخيك على ضريبة الباتنتا، وبعدها تقدمان التصريح بالسجل التجاري باسميكما.
عدم القيام بذلك قد ...
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ما ذا تقصد ب لدي محل تجاري في ملكية مشتركة مع أخي؟
هل تقصد الملكية العقارية للمحل.؟