ما هي إجراءات نقل ملكية سيارة، توفي صاحبها لفائدة أحد الورثة

Demandée il y a 4 ans par tabtiautos

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السلام عليكم، أب توفى و ترك سيارة، الورثة اتفقوا أن يعطو السيارة بدون مقابل لأختهم الكبرى، ما هي الإجراءات المتخدة في هذه الحالة. هل على باقي الورثة تحرير عقد تنازل لفائدة أختهم و تقديمه لمصلحة تسجيل السيارات؟ شكرا

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1 Réponse

دليلك القانوني

0 Réponse - Consultant Expert - متخصص

نعم عليهم تحرير عقد التنازل ...

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il y a 4 ans (Modifiée: il y a un an)