السلام عليكم
بعد قيامي بجرد للمتلكات وتوصلي بجواب إيجابي بوجود ممتلكات في اسم جدي المتوفي، ماهي الإجراءات التي ينبغي القيام بها؟ هل أتوجه للمحافظة و استخرج الملكية التي باسم جدي ام ينبغي الادلاء بعقد الاراثة لاستخراج ملكية في اسم الورثة؟ وكم يتطلب من الوقت للتصرف في الملك؟
شكرا جزيلا.
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3.6k Réponses - Consultant Expert
- متخصص
إذا استطعت حصر أملاك المتوفى بالمحافظة فما عليك سوى إنجاز ...
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il y a 4 ans