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كيف أقوم بإجراءات التذييل في هذه الحالة!
Demandée il y a 4 ans
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السلام عليكم
لقد قمت بعقد زواج من امريكي مسلم عن طريق الوكالة في أمريكا وهو قانوني وطبق قانون أمريكا لا يوجد به صداق ولا شاهدين .فهل يمكن تذييل في المغرب ؟
ماهي الاوراق التي احتاجها وكم تستغرق هذه العملية من وقت ؟
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6.3k Réponses - Consultant Expert
- أكثر من 30 سنة خبرة في محاكم المغرب
لا يوجد بالعقد صداق لا يشكل مشكلا لأن المنصوص عليه في مدونة الأسرة المغربية هو عدم الاتفاق على إسقاط الصداق، وإذا لم يسم الصداق بالعقد فالقانون المغربي يعتبر أنه ...
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il y a 4 ans
(Modifiée: il y a 4 ans)
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