مقصود بعقد تسير كراء محل تجاري

Demandée il y a 4 ans par Mahkamaty1

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السلام عليكم أريد كراء محل تجاري وصاحب المحل يقول 4500 dh للكراء في الشهر لكن صاحب هذا المحل يريد كراء عن طريق عقد التسير ولديه رخصة الخياطة في هذا محل وانا أريد تغير تلك رخصة الى محل سناك هل يمكنني فعل ذلك ما المقصود بعقد التسير ماهيا مزيا في هذا العقد وشكرا

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1 Réponse

أيمن - رجل قانون

6.3k Réponses - Consultant Expert - أكثر من 30 سنة خبرة في محاكم المغرب

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عقد التسيير الحر وهذا هو اسمه القانوني معناه أن هناك تاجر يملك أصلا تجاريا ويريد كراءه لتاجر آخر يسيره في نفس النشاط ويؤدي لصاحب الأصل التجاري ...

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il y a 4 ans (Modifiée: il y a 7 mois)