السلام عليكم سيدي. رجل ادعى حيازة ارض فلاحية امام المحكمة وان خالي قام بتسليهما له والارض منذ سينين 40 سنة وهي في حيازة جدي ثم انتقلت الى جدتي ثم الى الورثة . واتى الشهود وقالوا ان الارض في حيازة جدي ثم جدتي ثم الورثة.والمحكمة قامت باستدعاء خالي وهو لا يحضر .كما انه بدأ يدخلنا الشك لان المحكمة تقوم بتاخير القضية الى ان توفي محامينا بكورونا الله برحمه.لذلك سيدي ارجوا ان تساعدني في الحل لان المدعي لم يثبت الحيازة وماذا يجب فعله وشكرا
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لم تقل لي ماهية الدعوى المرفوعة هل هي دعوى مدنية لاسترجاع الحيازة ...
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il y a 4 ans
(Modifiée: il y a 3 ans)
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