هل العقوبة الحبسية تظهر في شهادة حسن السيرة

Demandée il y a 4 ans

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السلام عليكم سيدي
حكم علي مؤخرا بعقوبة حبسية مدتها سنتين وغرامة ولكن في الإستئناف انخفضت العقوبة إلى 4 أشهر و تم الإفراج عني 11-07-2020 سؤالي هل هاته العقوبة الحبسية تظهر في شهادة حسن السيرة عند الشرطة علما أنا مقبل على وظيفة خاصة و تم طلب هاته الشهادة من هذا الأخير تقبلوا مروري

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2 Réponses

أيمن - رجل قانون

6.3k Réponses - Consultant Expert - أكثر من 30 سنة خبرة في محاكم المغرب

ستظهر في الشهادة التي تعطيها ...

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il y a 4 ans (Modifiée: il y a 2 ans)