السلام عليكم
كما موضح من العنوان، أريد بيع أرض فلاحية محفظة مساحتها 1700 متر مربع داخلها 200 مربع قابلة للبناء لأجنبي يقطن ببريطانيا
فهل هذا ممكن؟
وإن كان ممكنا ما هي الخطوات التي يجب أن اتبعها للبيع وشكرا
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6.3k Réponses - Consultant Expert - أكثر من 30 سنة خبرة في محاكم المغرب
هذا غير ممكن لأن الأجانب لا يمكنهم تملك الأراضي الفلاحية بالمغرب بطريقة قانونية إلا إذا كانوا ...
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il y a 3 ans
(Modifiée: il y a 3 ans)
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تملك الأجنبي (سعودي) لأرض زراعية أو فلاحية
Répondu il y a 9 ans par
أيمن - رجل قانون
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