كروكي لأرض فلاحية

Demandée il y a 7 ans

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إشتريت منذ شهرين أرض فلاحية بنواحي مدينة سطات و أريد تحفيظها،
كيف أحصل على كروكي؟
و كم تكلفة الكروكي؟
و كم أجل الحصول عليه؟
و ما هي الخطوة التالية بعد حصولي على الكروكي؟

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1 Réponse

أيمن - رجل قانون

6.3k Réponses - Consultant Expert - أكثر من 30 سنة خبرة في محاكم المغرب

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إذا كنت تقصد بالتحفيظ تقديم مطلب إلى المحافظ العقاري لإخضاع العقار للنظام وتأسيس رسم عقاري له فإنه لا يوجد في قانون التحفيظ العقاري أي نص يلزمك بإنجاز تصميم طبوغرافي للعقار ( كروكي) قبل تقديم ...

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il y a 7 ans (Modifiée: il y a un an)