حدثت لي حادثة سير بتاريخ 2017.07.31 وتكسرت قدمي هذه مدة من سنة إلى الآن و لازال الحكم في التنفيد من 2019 18 12 ولم أتوصل بأي معلومات من طرف المحامي ولا شركة التأمين.
سؤال كم عدد الوقت ياقي على التنفيذ؟
6 شهور ام سنة وشكرا.
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أولا يجب ان تعرف هل الحكم ابتدائي أم استئنافي لأنه إذا كان ابتدائي فالغالب أن التنفيذ يتناول فقط الجزء المحكوم به معجلا ولا يتجاوز غالبا الربع ...
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il y a 3 ans
(Modifiée: il y a un an)
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حادثة سير بين سيارة خفيفة ودراجة نارية
Répondu il y a 7 ans par
أيمن - رجل قانون
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