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حادثة سير بدراجة نارية
Demandée il y a 4 ans
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حدثت لي حادثة سير بتاريخ 2017.07.31 وتكسرت قدمي هذه مدة من سنة إلى الآن و لازال الحكم في التنفيد من 2019 18 12 ولم أتوصل بأي معلومات من طرف المحامي ولا شركة التأمين.
سؤال كم عدد الوقت ياقي على التنفيذ؟
6 شهور ام سنة وشكرا.
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6.3k Réponses - Consultant Expert
- أكثر من 30 سنة خبرة في محاكم المغرب
أولا يجب ان تعرف هل الحكم ابتدائي أم استئنافي لأنه إذا كان ابتدائي فالغالب أن التنفيذ يتناول فقط الجزء المحكوم به معجلا ولا يتجاوز غالبا الربع ...
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il y a 4 ans
(Modifiée: il y a un an)
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