ما هو راي القانون المغربي

Demandée il y a 4 ans

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هل يمكن للمحكمة ان تبث او تصدر احكاما
في قضية نفقة حكمة حكما ابتدائيا واستئنف الاب، دون ابلاغ الام او حضورها في محكمة الاستئناف ، اوحضورها غير ضروري
بما ان المحكمةقد قضة اصالحها ابتدائيا علما بانها لا تسكن في نفس المدينة الدي يسكن فيها الاب وتوجد بها المحكمةوشكرا

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1 Réponse

أيمن - رجل قانون

6.3k Réponses - Consultant Expert - أكثر من 30 سنة خبرة في محاكم المغرب

يفهم من كلامك أن الحكم صدر لفائدة الزوجة الحاضنة، فاستأنفه الأب بدون أن يبلغ الحكم للمطلقة.
الجواب.
نعم يمكن استئناف الحكم من الخصم المحكوم عليه بدون ان يتم التبليغ له ودون ...

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il y a 4 ans