هل يجرم القانون المغربي القذف؟

Demandée il y a 8 ans

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السلام عليكم، هل يجرم القانون المغربي القذف؟، خصوصا مسألة العرض، مثل في الدين الإسلامي يجب أن يأتي بأربعة شهود عدول، و لو تبت كذبه يجلد و لا تقبل له شهادة أبدا، فهل في القانون ما يحاكي ذلك.

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أيمن - رجل قانون

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الفصل 442 من القانون الجنائي

يعد قذفا ادعاء واقعة أو نسبتها إلى شخص أو هيئة، إذا كانت هذه الواقعة تمس شرف أو اعتبار ...

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il y a 8 ans (Modifiée: il y a 4 ans)