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احتيال زوجتي على مديرة مؤسسة تعليمية واخد مغادرة الابناء و الهروب بهم الى بلد اخر
Demandée il y a 4 ans
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سؤال من فضلكم : هل يجوز للمدير تمكين الام من شهادة مغادرة الابناء، والهروب بهم الى وجهة غير معلومة وابعادهم عنه في مدينة اخرى؟ وماهي المراجع القانونية المؤطرة لهاته النازلة وشكرا
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0 Réponse - Administrateur
إذا كان الزواج لا زال قائما بينكما فالحضانة من واجبات الأبوين ( المادة 164 من مدونة الأسرة) وبالتالي فإن التوجيه المدرسي والتعليمي يقومان به معا، ويمكن للأم ان تنقل أولادها من مدرسة لأخرى ( المادة 169 ...
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il y a 4 ans
(Modifiée: il y a 4 ans)