حسن السيرة و السجل العدلي

Demandée il y a 3 ans par Ismaim

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السلام عليكم ورحمه الله وبركاته
كنت محكوم ب 3 أشهر موقوف التنفيد في 2019
أريد طلب حسن السيرة للشغل في شركة
هل سأجد عبارة لا شيئ
هل الخط المائل يضهر في السجل العدلي فقط أم في حسن السيرة

0 Commentaire

1 Réponse

أيمن - رجل قانون

6.3k Réponses - Consultant Expert - أكثر من 30 سنة خبرة في محاكم المغرب

تقصد حسن السيرة المسلمة من الشرطة؟
المفروض قانونا ألا يظهر شيء لأن المحكوم به حبس موقوف.
ولكن الشرطة وحسب المعلومات التي وردتني وخلافا للسجل العدلي تضمن ...

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il y a 3 ans (Modifiée: il y a 10 mois)