معذرة استاذي، لدي أرض فلاحية اكريتها لشخص بعقد كراء ، هذه المدة ستنتهي في شهر يوليوز 2017 والآن أريد أن استرجع هذه الأرض من اجل الاستثمار.
سؤالي: كيف يمكنني استرجاع هذه الأرض ؟ هل هناك اجل لا شعار المكتري؟ أم أن هذا العقد يعتبر ضمنيا ولا يمكن إفراغ هذه الارض؟ جازاكم الله خيرا
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3.6k Réponses - Consultant Expert
- متخصص
العقد شريعة المتعاقدين، لذلك فإن الكراء لا ينتهي إلا بانتهاء مدته. أما ما ينتهي قبل مدته ...
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il y a 8 ans
(Modifiée: il y a un an)