السلام عليكم، هل يجرم القانون المغربي القذف؟، خصوصا مسألة العرض، مثل في الدين الإسلامي يجب أن يأتي بأربعة شهود عدول، و لو تبت كذبه يجلد و لا تقبل له شهادة أبدا، فهل في القانون ما يحاكي ذلك.
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الفصل 442 من القانون الجنائي
يعد قذفا ادعاء واقعة أو نسبتها إلى شخص أو هيئة، إذا كانت هذه الواقعة تمس شرف أو اعتبار ...
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il y a 8 ans
(Modifiée: il y a 4 ans)
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هل يجرم القانون المغربي الخيانة الزوجية الالكترونية
Répondu il y a 8 ans par
أيمن - رجل قانون
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