هل يجرم القانون المغربي القذف؟

Demandée il y a 8 ans

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السلام عليكم، هل يجرم القانون المغربي القذف؟، خصوصا مسألة العرض، مثل في الدين الإسلامي يجب أن يأتي بأربعة شهود عدول، و لو تبت كذبه يجلد و لا تقبل له شهادة أبدا، فهل في القانون ما يحاكي ذلك.

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أيمن - رجل قانون

6.3k Réponses - Consultant Expert - أكثر من 30 سنة خبرة في محاكم المغرب

الفصل 442 من القانون الجنائي

يعد قذفا ادعاء واقعة أو نسبتها إلى شخص أو هيئة، إذا كانت هذه الواقعة تمس شرف أو اعتبار ...

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il y a 8 ans (Modifiée: il y a 4 ans)