تحفيظ ارض فلاحية

Demandée il y a 3 ans

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السلام عليكم و رحمة الله و بركاته
امتلك انا و زوجتي ارض فلاحية مساحتها الحقيقية 2714 متر مربع لكن في العقد مساحتها تقديرية فقط و تبلغ 1425 متر مربع
علما ان البائع تنازل عن كل المساحة الزائدة و حدود الارض شمالا و جنوبا و شرقا و غربا مذكورين في العقد
عقد الارض مسجل باسمي و اسم زوجتي مناصفة
هل يمكن تحفيظها ؟ و كيف يتم ذلك ؟

0 Commentaire

1 Réponse

أيمن - رجل قانون

6.3k Réponses - Consultant Expert - أكثر من 30 سنة خبرة في محاكم المغرب

الأصل أن العبرة بالحدود وليس بالمساحة إلا إذا ظل المشتري جارا لك في إحدى الجهات فهنا تكون العبرة بالمساحة لأن ما زاد عليها يبقى في ملكه.
المحافظة ...

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il y a 3 ans