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تحفيظ ارض فلاحية
Demandée il y a 3 ans
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السلام عليكم و رحمة الله و بركاته
امتلك انا و زوجتي ارض فلاحية مساحتها الحقيقية 2714 متر مربع لكن في العقد مساحتها تقديرية فقط و تبلغ 1425 متر مربع
علما ان البائع تنازل عن كل المساحة الزائدة و حدود الارض شمالا و جنوبا و شرقا و غربا مذكورين في العقد
عقد الارض مسجل باسمي و اسم زوجتي مناصفة
هل يمكن تحفيظها ؟ و كيف يتم ذلك ؟
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6.3k Réponses - Consultant Expert
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الأصل أن العبرة بالحدود وليس بالمساحة إلا إذا ظل المشتري جارا لك في إحدى الجهات فهنا تكون العبرة بالمساحة لأن ما زاد عليها يبقى في ملكه.
المحافظة ...
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il y a 3 ans
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