استئناف حكم رفع حجز تحفظي

Demandée il y a 8 ans

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السلام عليكم
بعد صدور حكم برفع امر بالحجز التحفظي على عقار استأنفه المستفيذ من الحجز وقبل استئنافه وحكم بالغاء امر رفع الحجز و برفض الطلب. هذا قبل 15سنة .
الان اريد رفع هذا الحجز لانه تعسفي هل اقوم بنقض الحكم على اساس ان امر قاضي المستعجلات لا يقبل استئنافه وهذا لم يدلى به عنذ الاستئناف!
وشكرا

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1 Réponse

دليلك القانوني

3.6k Réponses - Consultant Expert - متخصص

سؤالك غير واضح .

ما الحكم الي تم استئنافه ومن أي جهة صدر؟

لأن ما نفهمه أن قاضي المستعجلات إذا أصدر ...

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il y a 8 ans (Modifiée: il y a 4 ans)