السلام عليكم،
هل يمكن قانوناً الحصول على رخصة لبناء مسكن و حفر بئر في أرض فلاحية بأراضي الجموع اذا كنت تتوفر على شهادة نائب أراضي الجموع مضمونها انك تتصرف في هذه الأرض منذ القدم و هي تعود لأجدادك.
شكراً
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6.3k Réponses - Consultant Expert
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نعم يمكن ذلك إذا لم ...
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il y a 8 ans
(Modifiée: il y a 5 ans)
ا بي اكرى أرض فيلاحية سولالية بعقد كيراء مصدق عليه من طرف مصلحة الإمضاءت المدة لمتفق عليهة 10 سنوات لكن المكتري بعد ...
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il y a 5 ans
(Modifiée: il y a 5 ans)
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