أنا أقدم على شراء بقعة أرضية وأريد معرفة الاتي :
1- ماهي الوثائق التي يجب أن أطلبها من مالك الارض أي البائع
2- ماهي الوثائق التي سوف تطلبها مني المحافظة العقارية لان الارض غير محفظة
3- بالنسبة للارض حديثة التقسيم.. المحافظة ترفض طلب التحفيظ لعدم مرور 10 سنوات فهل يمكن معالجة الامر بشهادة اللفيف للوارث بأنه يتصرف فيها لمدة تزيد عن 10 سنوات.
وشكرا لكم
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1.1k Réponses - Consultant Expert
عن السؤال الأول : ملكية البائع للأرض مبنية على الشهادة الإدارية بانها ليست أرضا جماعية ولا غابوية ولا ملكا ...
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il y a 8 ans
(Modifiée: il y a 2 ans)