الحصول على نسخةلرسم الملكية ولرسم ااراثة

Demandée il y a 8 ans

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السلام عليكم ورحمة الله
في ظل عدم تفاهم مجموعة من الورثة وقيام احدهم باخفاء رسم ملكية منزل في ملكية موروثهم ورسم للإراثة
هل يمكن لاي وارث الحصول على نسخ هذين الرسمين بمجرد التوجه الى الناسخ والإدلاء ببطاقته وصفته وأدائه لمبلغ رسم البحت,؟؟ أم هناك حل ثان؟؟
جزاكم الله خيرا

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1 Réponse

دليلك القانوني

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il y a 8 ans (Modifiée: il y a 5 ans)