هل يستأنف حكم قضى بعدم قبول الدعوى

Demandée il y a 7 ans par Akram Montasir Adam

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المحكمة قضت بعدم قبول الدعوى بناء على عدم الإدلاء بشهادة معينة لكي تتأكد المحكمة من طلب المدعي هل يستأنف هذا الحكم أم يعاد مرة أخرى مخافة ان يرفض طلب الاستئناف

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2 Réponses

هشام المستشار

1.1k Réponses - Consultant Expert

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نعم هو حكم قابل للاستئناف إذا كانت الشهادة غير ضرورية أو هي ضرورية ...

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il y a 7 ans (Modifiée: il y a un an)

Oubahim Abdellah

Utilisateur

تقدمت بدعوى استعجالية لوقف أشغال البناء على عقار ( بقعة أر
ضية على الضياع لم تجر فيها القسمة بين ورتة صاحبها المتوفى
مدعم بطلب فرز نصيب فقضت المحكمة بعدم قبول الدعوى رغم أني قدمت جميع الوثائق الضرورية لإثبات مطلبي وحماية حقي

il y a 6 ans (Modifiée: il y a un an)

3 Bravos

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