المحكمة قضت بعدم قبول الدعوى بناء على عدم الإدلاء بشهادة معينة لكي تتأكد المحكمة من طلب المدعي هل يستأنف هذا الحكم أم يعاد مرة أخرى مخافة ان يرفض طلب الاستئناف
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1.1k Réponses - Consultant Expert
نعم هو حكم قابل للاستئناف إذا كانت الشهادة غير ضرورية أو هي ضرورية ...
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il y a 8 ans
(Modifiée: il y a un an)
تقدمت بدعوى استعجالية لوقف أشغال البناء على عقار ( بقعة أر
ضية على الضياع ...
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il y a 6 ans
(Modifiée: il y a un an)
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