السلام عليكم ورحمة الله تعالى وبركاته وبعد, ما معنى هذه الجملة " والحكم تصديا بعدم قبول الدعوى " الواردة بمنطوق الحكم الاتي ذكره والمتعلق بالعقار الغير المحفظ : "حكم قطعي ,حضوري . في الشكل قبول الاستئناف , في الموضوع الغاء الحكم المستانف والحكم تصديا بعدم قبول الدعوى مع تحميل المستئانف عليهما الصائر ". مع العلم ان الحكم صدر لفائدة حارس املاكي بعدما حكم عليه ابتدائيا بالتخلي عن قطعة ارضية في ملكيتي وشكرا.
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3.6k Réponses - Consultant Expert
- متخصص
تقصد أن الحكم الابتدائي صدر ضد حارس أملاكك بالتخلي عن الأرض لفائدة الغير.
إذن مبروك ...
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il y a 8 ans
(Modifiée: il y a 3 ans)