نرجو من السادة الأساتدة مشكورين توضيح وتفسير ما يلي
1 فرز حصص المتقاسمين على أساس أصغر نصيب.
- 2 فرز حصص المتقاسمين على أساس التجنيب.
- 3 القسمة العينية للعقار مع المدرك أو المعدل.
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عن السؤال الأول، هو طريقة لإنجاز مشروع القسمة، والقانون كما في المادة 317 من مدونة الحقوق العينية ينص على أن المشروع يجب أن يتم على أساسا أصغر نصيب. بمعنى لو أن الشركاء على الشياع يملكون حصصا ونسبا متفاوتة ...
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il y a 7 ans
(Modifiée: il y a 2 ans)
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