بعد فشلنا في طرد الحارس في المحكمتين الابتدائية والاستئناف لاسباب متعددة اصبحنا نطلب فقط السلة بدون عنب ونريد ان يقوم الحارس بواجبه والجلوس في مدخل العمارة بدل المقهى
ما هي الاجراءات القانونية الممكنة وشكرا لكم .
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Le site Mahkamaty ne garantit pas la véracité de cette réponse. Le site ne garantit que les réponses des membres certifiés
كما سبق و دكر الاخ العزيز فلدينا نفس الاشكال و اريد من سيادتكم قراة المحضر كامل و ارشادي بخبرتكم جزاكم الله كل خير
عن حسن نية استجاب سكان العمارة لطلب المسمى حميد البدوي من أجل القيام بمهام ...
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