السلام عليكم
اريد استشارة قانونية بخصوص عقار (منزل) مشترك ،احد الشركاء معتقل من اجل تهمة الاختلاس .
هل من الممكن الحجز على هذا الملك ؟
في حالة الحجز ما مصير حق الشريك التاني ؟
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0 Réponse - Consultant Expert - متخصص
نعم يمكن الحجز على نصيبه من الملك.
الحجز سيؤدي للبيع ...
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il y a 7 ans
(Modifiée: il y a 9 mois)
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