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ما معنى التصدي للاحكام الصادرة عن المحاكم الاستئنافية
Demandée il y a 8 ans
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السلام عليكم ورحمة الله تعالى وبركاته وبعد, لقد بحثت في الصفحة الرئيسية للموقع فلم اجد ما اريده في موضوع التصدي للاحكام لما تقوم بالغائها المحاكم الاستئنافية سؤالي هو كما يلي : ما معنى الحكم بالتصدي للاحكام ومتى تقوم هذه المحاكم بالتصدي للاحكام اريد شرح هذا المصطلح وشكرا.
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1.1k Réponses - Consultant Expert
التصدي هو مصطلح خاص بمحكمة الاستئناف فهي لما تلغي حكم محكمة ابتدائية تحكم في النزاع حسب ما يتراءى لها، وهذا الحكم هو ما نسميه التصدي بمعنى انها كمحكمة موضوع والاستئناف ينشر ...
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il y a 8 ans
(Modifiée: il y a un an)
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