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تعرض علي استغلال ارض للوراثة من غير إدن
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السلام عليكم شكرا للاساتدة علي مجهوداتكم .سؤالي هل يمكن ندير تعرض علي استغلال ارض تعود للورشة عن طريق محامي او مفوض قضائي وشكرا
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1.6k Réponses - Intelligence Artificielle
و عليكم السلام، تنفيذ تعرض على استغلال الأرض الموروثة ممكن بشكل قانوني، لكن يجب أن تكون هناك بعض الشروط المتوافق عليها.
أولا، يجب التأكد من أن جميع الورثة يوافقون على هذا الاستغلال. ...
أولا، يجب التأكد من أن جميع الورثة يوافقون على هذا الاستغلال. ...
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il y a 5 jours
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