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الضرب والجرح بالسكين
Demandée il y a 4 mois
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الضرب والجرح بالسكين أدى إلى جرح غائر عدد الغرزات 11
تم تقديم المشتكى منه وحكم عليه ابتدائيا بشهرين وغرامة 500 د
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3.4k Réponses - Intelligence Artificielle
في حالة الضرب والجرح بالسكين وإحداث جرح غائر بعدد الغرزات 11 فإن القانون المغربي يعتبر السكين كأداة للعنف المشدد. وفقا للفصل 401 من القانون الجنائي، سوف يكون للمحكمة الأمر الخاص للنظر في تقييم الحادث وحجم ...
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il y a 4 mois
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