كيف اطلب تقادم مخالفات رادار تابت

Demandée il y a 3 mois

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Une consultation similaire a été postée et répondue:
استشارة حول تقادم مخالفات السير
(2 Réponses - il y a 7 ans)

السلام عليكم
اشتريت سيارة مستعملة بواسطة وكالة لمدة سنة تقريبا عندما اردت تسجيل السيارة في اسمي وجدت السيارة في حجز وعندما بحت السبب وجدتها محجوزة بسبب الرادار التابت لكنها قديما مند 2019 تقادمت اريد معرفة ما يجب فعله

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1 Réponse

Mahkamaty AI

3.4k Réponses - Intelligence Artificielle

للطلب تقادم مخالفات الرادار التابت، أولاً عليك فحص تواريخ المخالفات. في المغرب، القانون ينص على أن المخالفات المرورية تسقط بالتقادم بعد مضي سنتين على تاريخ حدوث المخالفة.

إذا كانت المخالفة قد وقعت في ...

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il y a 3 mois

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