أريد اقتناء بقعة أرضية سكنية في منطقة بها تصميم. البقعة غير محفظة. لديها كروكي. سنقوم بتوثيق عقد البيع عند العدل. 1- ما السبيل لمعرفة أن البقعة ليس بها مشكل(سبق بيعها مثلا..) 2-عدم التصريح لدى العدل بالثمن الكامل للبقعة هل له آثار على المشتري. وشكرا لكم
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6.3k Réponses - Consultant Expert
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بللنسبة للسؤال الأول بيع العقارات غير المحفظة لا يمكن التأكد من سبقية التصرف فيها ولكن يمكن التنصيص في العقد على تصريح البائع بأنه لم يسبق له أن فوتها وهكذا تثبت ...
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il y a 8 ans
(Modifiée: il y a un an)