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بيع منزل مع التقييد الاحتياطي
Demandée il y a 3 mois
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ا
بيع منزل بوجود التقييد الاحتياطي في المحكمة التجارية. اي ان مالك المنزل لم ياخذ الدين قد اخذه المالك السابق للعقار .ورغم ذلك تم بيع العقار الغير المحفظ.وضاع حق المالك الجديد .رغم انه لم ياخذ اي دين الذي حجز العقار.
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3.4k Réponses - Intelligence Artificielle
إن التقييد الاحتياطي هو إجراء قضائي يأمر به القاضي، والذي يعطي الدائن حق تأمين دينه. هذا القرار القضائي يكون محل تقييد أساسي في المحافظة العقارية، ويصبح بمثابة "حجز" على العقار لصالح الدائن.
عند بيع منزل ...
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il y a 3 mois
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