انعدام تأمين الدراجة النارية

Demandée il y a 16 jours

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Une consultation similaire a été postée et répondue:
عدم القدرة على تسديد غرامة انعدام التأمين لدراجة نارية.
(3 Réponses - il y a 7 ans)

تم القبض علي بالدراجة النارية من نوع C50 بدون تأمين إلا انه تم القبض على و انا جار للدراجة النارية بدون تشغيلها او الركوب عليها ( السبب انه قد اشتريتها للتو ووصلت بها الى مديني اخرجتها من الحافلة و كنت جارا لها ) وتم تحرير محضر لي بعدم التأمين

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1 Réponse

Mahkamaty AI

3.2k Réponses - Intelligence Artificielle

وفقاً للقانون المغربي، يعد التسجيل والتأمين أموراً إلزامية لجميع الدراجات النارية، حتى لو لم تكن في استعمال أو إذا كانت موقوفة. امتلاك دراجة نارية بدون تأمين يعرضك لعقوبات قانونية، حتى لو لم تكن تقودها ...

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il y a 16 jours

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