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هل يلغي تنازل حكم الابتدائي

Demandée il y a 25 jours
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صدر في حقه حكم ابتدائي بسجن 18 شهر اعتقل مدة خمسة شهور هل تنازل يلغي عقوبة الابتدائية ويخرج بما قدت وكم يكون حق العام

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( Réponse - il y a 6 ans)

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التنازل عن الدعوى الشرعية يمكن أن يؤدي إلى إسقاط العقوبة التي صدرت بحق المتهم في بعض الجرائم ذات الطابع الشخصي مثل الضرب والجرح العمدي، ولكن الأمور تعتمد على نوع الجريمة التي تم ارتكابها. إذا كانت الجريمة ...
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il y a 25 jours

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