السلام عليكم
لدي عدة محلات مكرات بثمن بخس جدا وهو 80 درهم للشهر في موقع استراتيجي
الزيادة في القانون هي 50 في المائة ان كانت أقل من 400 درهم و 10 في المائة ان كانت أكثر من 400 درهم
لدي سؤالان :
الاول:
هل الزيادة في الكراء تكون 3 مرات فقط وبعدها لا يحق الي ان اطلب الزيادة في السومة الكرائية ؟؟
الثاني:
هل يمكنني أن أطلب خبير من المحكمة ليحدد قيمة السومة الكرائية الحقيقية للمحل أم أنه لا بد من احترام قانون 50 في المائة كما ذكرت في الاعلى ؟؟
وجزاكم الله ألف خير
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1.1k Réponses - Consultant Expert
الحق في الزيادة كل ثلاث سنوات إلى ما لا نهاية.
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il y a 7 ans
(Modifiée: il y a 2 ans)
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