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تجريح الشاهد
Demandée il y a 8 ans
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ان المحكمة برات الشاهد الدى ادى اليمين القانونية من تهمة التهديد بعلة ان التهديد بالنسبة للمحكمة هو دفع الشاهد من اجل عدم الادلاء بشهادة فيحين ان التهديد الدي يتحدت عليه الفصل 373 هو تهديد الشاهد لاداء شهادة الزورفهل يمكن للمتهم تجريح الشاهد رغم ان المحكمة براته باعتبار ان الوقائع تاكد ان التهديد قائم وشكرا
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6.3k Réponses - Consultant Expert
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تقصد تجريحه للعداوة؟
إذا كان هذا ...
إذا كان هذا ...
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il y a 8 ans
(Modifiée: il y a 5 ans)
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