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إرجاع أجراء الى العمل
Demandée il y a 9 ans
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فسخت ادارة مؤسستنا تعسفيا عقود شغل لمجموعة من الأجراء وتم الحكم لهم بالتعويضات عن طريق المحكمة المدير الجديد للمؤسسة قال انه مستعد للتوسط لارجاع هؤولاء الى عملهم لكن بشرط تعويضهم عن المدة الفاصلة بين تاريخ الفسخ التعسفي والرجوع السؤال هل يمكن ان يتم هذا النوع من الصلح وبالتالي اخبار المحكمة بذلك؟
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6.3k Réponses - Consultant Expert
- أكثر من 30 سنة خبرة في محاكم المغرب
نعم إذا رضي الأجراء المحكوم لهم بذلك.
في هذه الحالة يجب تحرير ...
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il y a 9 ans
(Modifiée: il y a 4 ans)